CHSCT Vélizy du 23 avril

Ordre du jour très chargé : 14 points principaux, dont certains se décomposent en de nombreux autres points. 8 heures de réunion qui n'auront pas permis de traiter l'ensemble. Nous n'en évoquerons que quelques uns.

• Passage en revue des accidents du travail survenus au cours du premier trimestre 2013 : accidents de trajet (les plus fréquents), liés aux conditions météo (glissade sur neige et verglas), plusieurs chocs émotionnels.
• Risques psychosociaux. les élus avaient réclamé un tableau de bord précis des formations RPS destinées aux managers de l'établissement, ou qui y sont rattachés. Des éléments ont été fournis, mais de façon incomplète et incohérente : les élus demandent des informations pertinentes. Enquête en cours sur une situation de harcèlement : la direction donne ses conclusions que les élus n'approuvent pas. Manifestement l'enquête est partiale : il n'y a pas de recherche de responsabilités mais une nouvelle remise en cause de la personne souffrante, alors qu'elle est victime. Les défaillances successives des chaines hiérarchiques et RH sont escamotées. Une représentante du Service Santé au Travail (SST) précise que l'entreprise doit reconnaître sa responsabilité dans le préjudice subi par la personne salariée pour lui permettre une reprise dans de bonnes conditions. Le principe d'une expertise RPS pour les domaines IDT et PRS est adopté. Synthèse de différentes situations en cours ayant fait l'objet de réunions d'analyse. Point sur le procédure (générique) d'enquête pour harcèlement. Présentation des travaux de la Commission centrale Miste Paritaire sue les RPS : la phase de pré-diagnostic est terminée. Méthode de sélection du cabinet qui réalisera le diagnostic approfondi sur l'ensemble de TCS.
• Questions nouvelles : horaires atypiques, Suivi médical des personnes en arrêt maladie longue durée et passage d'information RH->SST qui n'est pas systématique actuellement. Conditions de travail de l'équipe chargée de l'évolution du SI, Projet V4 (TED), DOETH, Prise en compte de l'avis du CE sur la réorganisation PRS, Toulouse : locaux et manipulation particulière de particules ionisantes. Palaiseau : situation de salariés de TCS, projets d'accord télétravail.

Les points restants feront l'objet d'une réunion extraordinaire à court terme.

CE TCS Velizy du 18 avril

Ordre du jour très chargé, séance très longue : plus de 7 heures. Les patrons de domaines affichent leur mépris des élus en désertant de plus en plus les réunions de CE. Nous n'en avons pas vu à celle-ci. Pas vu non plus (;-) le patron de CTS depuis un semestre. Ils préfèrent y envoyer leurs responsables opérations. Quand ceux-ci vont-ils déléguer à leur tour ? et à qui ? Pas mieux pour la finance qui est venue nous réciter les chiffres concoctés par Gennevilliers : il nous a parlé de marge sur la ligne 13, ce qui a provoqué un éclat de rire général.
L'économique : Questions des élus sur la faiblesse des prises de commande pour l'Identitaire et CTS. Réponse : ce sont juste de "petits décalage". Bref. Comme d'hab. : tout va bien madame la marquise !
PRS - ça ne va toujours pas bien : on gère les pots cassés. On fait des réunions, on communique aux uns ou aux autres  (dans un seul sens, et encore). Rien à faire : le mal est consommé. Les élus se rebiffent. Certes l'ambiance était déjà bien dégradée, notamment à ISN, bien avant cette réorganisation qui a sans aucun doute servi de révélateur. Absence totale de prévention des risques : on ignore tout simplement l'humain. Les élus mandatent le CHSCT pour une expertise, et le secrétaire de CE pour ester en justice : 8 voix sur 8.
Brillant exposé sur les activités de PRS, leur évolution et les ENF. Très intéressant. Surtout pour ceux qui n'en font pas partie.
Consultation sur l'évolution de l'organisation des départements PIT et IPO de CTS. Impression mitigée des élus : des arguments positifs et des inconvénients. Ils s'abstiennent à l'unanimité.
CR de la commission formation. Bilan 2012. La formation est un point fort de Thales. Certes. Budget et taux d'engagement plutôt satisfaisant. Mais les élus n'ont pas obtenu toutes les informations qu'ils demandaient. Les formations obligatoires type Chorus et habilitation électrique masquent les statistiques. Des salariés se voient privés de formation sans aucune explication. Les élus s'abstiennent.
CR Commission Cantine : la direction est aux abonnés absents. Les informations viennent uniquement des élus... 31 points d'achoppement...
Effectifs : stables. Stats sur les arrêts maladie. Les chiffres sont très manifestement faux. Pourquoi ? la direction ne répond pas. Serait-ce la faute à TGS ? Mystère et boule de gomme.
Crèche : sympa, mais pas beaucoup de berceaux et conditions d'accès peu connues.

CE TCS Vélizy du 4 avril

2 points à l'ordre du jour de ce CE extraordinaire, tenu dans la foulée du CHSCT :

• Information sur le projet de rattachement opérationnel de PRS à T&S : pas d'information majeure nouvelle. Les infos avaient déjà été données en CCE du 26 mars. Cf notre commentaire .
• Règlement intérieur de l'établissement de TCS : la version validée par le CHSCT a été amendée de quelques remarques mineures, puis adoptée à l'unanimité des élus, soit 8 voix sur 8.

CHSCT extraordinaire TCS Vélizy du 4 avril 2013

Voici l'ordre du jour :

1. Information sur nouveau test à Courtabeuf
2. Point d'avancement sur Danger Grave et Iminent déclaré
3. Point sur les formations RPS
4. Consultation sur le projet de règlement intérieur
5. Point avancement V4 (site TED)

Et nos commentaires :  Pour le point 1 : il s'agit d'un produit dangereux pour lequel il n'existe pas de moyen de détection : refus a été donné par la direction de l'établissement. 2 : un salarié a menacé la direction de grève de la faim, suite à de multiples fins de non recevoir sur des questions relevant de handicap, évolution de poste et situation administrative. 3 : Quelques managers de plus formés, mais on reste très en dessous du minimum acceptable. Les élus demandent un tableau complet pour l'ensemble des managers de Vélizy. 4 : le règlement intérieur de l'établissement datait de T3S et n'était plus à jour du tout. Il ne contenait pas non plus les dispositions en matière de harcèlement, alors que la loi l'a rendu obligatoire. 4 : quelques précisions supplémentaires, mais des points ne sont toujours pas résolus.