CE TCS Vélizy du 25 octobre

Et encore un CE marathon avec 16 points à l'ordre du jour.
En ouverture, présentation aux élus de la nouvelle assistante sociale commune pour Thales Services et TCS Vélizy. Les jours de présence sont les suivants : le lundi, le mardi matin et un mercredi sur deux.
Panorama presque complet de l'activité économique de l'établissement : les patrons de domaines semblent toujours plutôt optimistes dans l'ensemble : l'équilibre serait à notre portée et les objectifs atteints pour la fin de l'année. Mais il sont liés à l'entrée au cours du dernier trimestre de plusieurs dizaines de millions d'euros de commandes et l'émission de factures du même ordre sur des affaires difficiles, notamment à CTS : bref, ce n'est pas gagné. A noter la présence de la nouvelle responsable de SIG et les nombreuses questions posées sur la stratégie du domaine pour l'activité française.
 Pour l'identitaire, d'assez nombreuses propositions en cours mais peu de nouvelles commandes. Concernant la surcharge de travail de certains salariés, entrainant de sérieux problèmes de santé sur certains, des divergences de vues persistent entre direction et représentants du personnel, malgré les alertes et les réunions passées sur le sujet. Le travail du samedi et les sorties tardives se banalisent sur les fins d'affaire.
Pour Border, le carnet de commande reste plat. Mais cette activité est souvent irrégulière et des offres significatives sont en cours. Pour ISN, présentation détaillée sur l'ensemble de l'activité : commentaires sur quelques affaires à problèmes, activité commerciale soutenue avec les offres en cours et à remettre.
Des points ont été faits sur des sujets traités en central (CCE et négos d'accords) : lecture soporifique de documents qui ne sont même pas adaptés au contexte de Vélizy : cas de l'accord astreintes notamment où l'on nous vente les mérites du nouvel accord comme s'il s'agissait des salariés de Gennevilliers, ou encore transferts des activités Paie et Achats vers TGS
Plusieurs points ont été portés à l'ordre du jour à la demande des élus et la direction botte en touche sans aucun scrupule: retour du CHSCT sur la mission confiée afin d'évaluer les conditions de travail au sein du domaine identitaire, impact des offset industriels, devenir de l'annexe des locaux à TED V4 (activités Logistique, identitaire, supply chain, NRBC...) les élus ont fait part de leur mécontentement d'être ainsi méprisés par une direction incapable de répondre correctement à des questions pourtant légitimes.
Le rapport d'expertise sur les comptes du CE pour les exercices 2010et 2011 a été présenté aux élus. Une mise au point a été faite sur le fonctionnement de la Commission logement qui doit rester sous le contrôle des élus, notamment dans les relations avec les organismes collecteurs du 1% patronal.
Enfin, ont été traités les points habituels : évolution des effectifs, des contrats de prestations; avancement du plan formation.

CCE TCS du 16 octobre

Voici les points clés de ce CCE :

1. Consultation sur le transfert des salariés d'Arisem à Vélizy : après l'avis du CHSCT de Vélizy, la consultation a été acceptée, mais par 10 abstentions sur 10 votants.
2. Consultation sur l'accord de transfert des salariés d'Arisem : 1 vote pour  et 9 abstentions. Mais l'accord sera signé le 18 octobre.
3. Information et consultation sur SATCOM : 10 abstentions sur 10 votants. L'information communiquée sera déclinée dans les CE concernés, à Cholet et Gennevilliers. Les équipes concernées seront informées dès demain.
4. Information et consultation sur le projet d'accord concernant les astreintes, sous forme d'avenant à l'accord AC2S (ex-TCF) et intgrant les particularités d'activités de l'ex-T3S. Quelques détails ont évolué depuis la version précédente de ce projet. La signature est également prévu pour le 18 octobre. Pour simplifier, l'accord de l'ex-T3S reste applicable jusqu'à fin octobre pour les salariés concernés. Votes : 1 contre, 3 pour et 6 abstentions. La CFTC a émis un avis favorable et signera cet accord car toutes les principales revendications qu'elle a faites ont été prises en compte (barèmes, primes pour les fêtes de fin d'année, etc...)
5. Consultation suite ordonnance TGI sur les transferts vers TGS : aucune information n'a été donnée sur le cas de la Comptabilité, la direction s'est engagée à le faire au cours d'un prochain CCE. Les élus ont demandé qu'une copie de la notification de l'ordonnance du TGI soit adressée à tous les salariés mutés. Sans surprise, les élus ont voté à l'unanimité (10 voix) contre ce projet.

ELECTIONS PROFESSIONNELLES CE et DP à Velizy

Après de laborieuses négociations, le protocole électoral a (enfin !) été signé ce matin à Vélizy par la direction et les cinq organisations syndicales présentes sur le site, dont bien sûr la CFTC. Notez donc bien cette date dans vos agendas :

Le jeudi 15 novembre 2012, pour le 1er tour.

Les bureaux de vote seront ouverts de 9h à 15h ce jour-là à Vélizy. Pour les salariés qui ne seront pas sur le site ce jour, ils pourront voter par correspondance. Ce sera évidemment le cas pour les salariés dont le lieu de travail habituel est à Toulouse, Cavaillon, Massy, détachés dans d'autres sites ou expatriés. 

Une communication détaillée sera adressée à tous les salariés, par la direction. Elle expliquera notamment les modalités de vote par correspondance.

Les listes électorales incluant tous les salariés au 30/09 devront être affichées dès demain. Les listes de candidats seront déposées par les organisations au plus tard jeudi 18 octobre et affichées dès le lendemain.

Actualité sociale TCS, vue de Vélizy, au 12 octobre

Peu de nouvelles depuis le CCE du 25 septembre, que ce soit en local à Vélizy ou en central à Gennevilliers.

Les organisations syndicales de Vélizy préparent les prochaines élections professionnelles du Comité d'Établissement et des délégués du personnel, qui restent prévues au 15 novembre, pour le 1er tour. La négociation du protocole électoral s'avère quelque peu laborieuse et butte sur le nombre d'élus en CE alors que tous les autres points sont réglés. Il est devenu manifeste que le représentant de la direction ne détient que peu de pouvoir ce qui complique sérieusement les négociations en local et les rend peu efficaces.

Un CCE est programmé pour le 16 octobre avec à l'ordre du jour la validation de plusieurs accords : transfert des salariés d'Arisem, Astreintes et Télétravail ainsi que les consultations sur les transferts vers TGS, en exécution du jugement du TGI.

Le GTRPS (Groupe de Travail sur les risques Psychosociaux) de Vélizy s'est réuni en séance plénière le 2 octobre dernier. 3 axes de réflexion ont été définis :

- Sensibilisation / Programme de formation

- Accompagnement RH sur les situations difficiles (focus période EAA)

- Cartographie Zones à risques.

La Commission centrale Mixte Paritaire sur les Risques Psychosociaux s'est également réunie, le 9 octobre. Les échanges se sont poursuivis sur les facteurs de risques relevés dans chacun des établissements de TCS. La CFTC a proposé une nouvelles fois d'ouvrir au plus tôt le débat sur la finalité de cette commission. En effet, les objectifs annoncés par la direction et par les représentants du personnel ne sont pas les mêmes. Pour la CFTC comme pour d'autres organisations, cette commission n'a de sens que si des résultats concrets  sont obtenus dans des délais raisonnables. Pour la CFTC la démarche de prévention sur l'ensemble de TCS passe par un diagnostic approfondi sur l"ensemble des établissements, seule méthode permettant ensuite de mettre en place une prévention efficace. Lors de la prochaine réunion, fixée au 13/11, les différents établissements échangeront les bonnes pratiques mises en place ou à mettre en place, notamment en matière de prévention tertiaire (traitement des situations de souffrance).